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Trik, Société des Mines de Mandiana S.A., Avocet Mining Plc, Managem, Accord de Concession, 2016
24 clauses clés
Par pagePar thème
ToutGénéralEnvironnement FiscalOpérationsSocialRègles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
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Annulation ou Résiliation
Page 49 ( 49 )
Consultations communautaires
Page 39 ( 39 )
Confidentialité
Page 53 ( 53 )
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 41 ( 41 )
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 39 ( 39 )
Loi applicable
Page 14 ( 14 )
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 37 ( 37 )
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 23 ( 23 )
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 40 ( 40 )
Réinstallation des habitants
Page 24 ( 24 )
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
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Métadonnées
Pays
Guinée
Date de signature
2016
Ressource
Or | Argent
Type de document
Contrat Public
Identifiant Open Contracting
ocds-591adf-1880406409
Mode de divulgation
-
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