Voir Clips (
0
)
Cacher
Guinée
Resource Contracts
Ressource
Alumine
Aluminium
Bauxite
Bauxite-Aluminium
Or
Fer
Minerai de fer
Argent
Année de la signature
2024
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1995
1993
1992
1990
1987
1975
1973
1964
1963
1958
Nom de la société
Alcan
Alcan Holdings Switzerland AG
Alcoa
Alliance Mining Commodities
Alufer Mining
Alufer Mining
Alufer Mining Limited
Alumina Company of Guinea
Aluminium Pechiney via Halco (Mining) Inc.
Anglogold Ashanti
Avocet Mining
Avocet Mining Plc
BSG Resources
BSG Resources (Guinea) Limited
BSG Resources (Guinea) SARL
Bauxite Angola Guinee SA
Bauxite Kimbo Limited
Bauxite Kimbo S.A.U
Bel Air Mining
Bellzone Holdings Pty Ltd
Bellzone Holdings S.A.
Bellzone Mining
Bellzone Mining Plc
Chalco Guinea Company S.A
Chalco Hong Kong Limited
Chevaning Mining
Chevaning Mining Company Limited
China Power Investment Corporation
Compagnie Internationale pour la Production de I'Alumine
Compagnie de Bauxite de Guinée
Compagnie de Développement des Mines Internationales Henan
Compagnie de Développement des Mines Internationales Henan - Chine / Guinée
Compagnie des Bauxites de Dian Dian
Compagnie des Bauxites de Dian-Dian
Compagnie des Bauxites de Guinee
Compagnie des Bauxites de Guinée
Compagnie des Bauxites de Kindia
Crewgold
Delta Gold Mining
Dubal
Dynamic Mining
Euronimba
Euronimba Ltd.
Friguia
Global Alumina
Global Alumina Corporation
Global Alumina Corporation Ltd
Golden Shamrock
Golden Shamrock Mines Limited
Guinea Alumina
Guinea Alumina Corporation
Guinea Alumina Corporation Ltd
Guinea Evergreen Mining Intelligence SA
Halco
Halco (Mining) Inc.
Helalin SA
Hubble Holding Ltd. SA
Hyperdynamics / SCS Corporation
International Gulf ZFC
International Mining Development
International Mining Development S.A.
Kenor
L'Exploitant des Infrastructures
La Compagnie des Bauxites de Guinee
La Société de Développement des Mines Internationales du Henan
La Société de Développement des Mines Internationales du Henan, SA
La Société des Bauxites de Guinée
Lissa Mining
Lissa Mining Services Company Limited
Managem
Mubadala
Nordgold
ONA
Pechiney
Republique d'Iran
Reynolds Metals Company
Rio Tinto
Rousski Alumini
Rusal
Russky Aluminy
SBG Bauxite and Alumina N.V.
SCS Corporation
SEMAFO Guinee
SIMFER
Serem
Simfer S.A.
Societe Aurifere de Guinee
Societe Aurifere de Guineegui
Societe Miniere de Dinguiraye
Societe des Mines de Fer de Guinee
Société Minière de Boké
Société Portuaire
Société de Bauxite de Dabola-Tougué
Société des Mines de Fer de Guinée
Société des Mines de Mandiana
Société des Mines de Mandiana S.A.
Summa Energy
TBEA Co Ltd
Third Party Logistics Trade
US Oil Corp.
USA Gold Mines Guinee Ltd.
United Company RUSAL Trading House
Winning Consortium Alumina Guinea S.A
Winning Consortium Alumina PTE.LTD
Winning Consortium Alumina PTE.LTD,
Winning Consortium Simandou SAU
Langue
Anglais
Français
Le type de document
Contrat Public
Document Social et/ou Environmental
Type de contrat
Accord de Concession
Avenant au Contrat
Annexe au Contrat
Permis/Licence d'exploitation
Autres
Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Clauses clés
Arbitrage et règlement des différends
Cession ou transfert
Modes d'audit
Primes
Annulation ou Résiliation
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Lieu-dit habité le plus proche
Consultations communautaires
Structure du Capital
Confidentialité
Siège social
Pays
Droits de douane
Date de la signature du contrat
Date de l'octroi du droit ou du permis
Date de ratification
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Protection de l'environnement
Expropriation
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Loi applicable
Mécanismes de réclamation
Clause de hardship ou force majeure
Impôt sur les bénéfices: exonération
Impôt sur le bénéfice: autre
Impôt sur les bénéfices: taux
L'infrastructure
Infrastructure - utilisation par des tiers
Crédit d'investissement
Langue
Convention de développement local
Emploi du personnel local
Approvisionnement en biens et services locaux
Emplacement
Nom et/ou composition de la société du projet crée
Nom de la société signataire
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Other
Autre - financière/budgétaire
Autre - général
Autre - divers
Autre - opérationnel
Société(s) mère(s) ou affiliée(s) hors du pays
Nom du projet
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Provision pour la reconstitution des gisements
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Exigences de déclaration
Réinstallation des habitants
Ressource(s)
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Redevances
Sites sacrés, culturels ou historiques
Signataire(s), Etat
Signataire(s), société
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Suivi social et surveillance du respect des droits de l'homme
Stabilisation
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Participation de l'Etat
Redevances superficiaires
Durée
Formation
Type de contrat
Activité de beneficiation ou valeur ajoutée
Utilisation de l'eau
Retenue à la source
Obligations de travaux, d'investissements
Récemment ajouté
Contrats balisés uniquement
Chercher
Réinitialiser
Guinée
Resource Contracts
Accueil
À propos
FAQ
Guides
Glossaire
Contact
Retourner
Trik, Société des Mines de Mandiana S.A., Avocet Mining Plc, Managem, Accord de Concession, 2016
visualiser le document
PDF
MS WORD
1
Partager
Epinglage activé
Identifiant Open Contracting
ocds-591adf-1880406409
Date de publication sur ResourceContracts
Février 22, 2018
Langue
Français
Pays
Guinée
Entité étatique
Ministère des Mines et de la Géologie
Date de signature
Décembre 19, 2016
Type de document
Contrat Public
Type de contrat
Accord de Concession
Ressource
Or
Argent
Clauses clés
Arbitrage et règlement des différends
Cession ou transfert
Annulation ou Résiliation
Consultations communautaires
Confidentialité
Afficher toutes les clauses clés
Société
Nom de la société
Société des Mines de Mandiana S.A.
Territoire de constitution
Guinée
Identifiant OpenCorporates
-
Adresse de la société
Kanan. Antene de Conakry : Quartier Kipé / Commune de Ratoma - Conakry, République de Guinée
Numéro de la société
RCCM/GC – KAL/060.516A/2015
Regroupement de sociétés
-
Agence d'enregistrement
-
La Participation
-
Opérateur
Nom de la société
Avocet Mining Plc
Territoire de constitution
Royaume-Uni
Identifiant OpenCorporates
https://opencorporates.co...
Adresse de la société
15 Old Bailey, London EC4M 7EF, Royaume Uni
Numéro de la société
03036214
Regroupement de sociétés
-
Agence d'enregistrement
-
La Participation
-
Opérateur
Nom de la société
Managem
Territoire de constitution
Maroc
Identifiant OpenCorporates
-
Adresse de la société
Twin Center, Tour A, Boulevard Massira Khadra, BP 5199 - Casablanca, Royaume du Maroc
Numéro de la société
17883
Regroupement de sociétés
-
Agence d'enregistrement
-
La Participation
-
Opérateur
Documents Connexes
Trik, Société des Mines de Mandiana S.A., Avocet Mining Plc, Managem, Accord de Concession, 2016 (Contrat Principal)
Société des Mines de Mandiana, Avocet Mining, Managem, Trik, Contract Annex, 2016
Concession/Permis et Projet
Titre du projet
Trik
Identifiant du projet
-
Nom du permis
Trik
Identifiant du permis
-
Source
Source URL
-
Mode de divulgation
-
24 Clauses clés
Couper tous
Environnement
Fiscal
Social
Opérations
Règles juridiques
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
les annotations épinglées
Page 41
Protection de l'environnement
les annotations épinglées
Page 22 , Page 41 , Page 43
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
les annotations épinglées
Page 39
Impôt sur le bénéfice: autre
les annotations épinglées
Page 37
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
les annotations épinglées
Page 34 , Page 37
Participation de l'Etat
les annotations épinglées
Page 25 , Page 29
Social
Consultations communautaires
les annotations épinglées
Page 39
Convention de développement local
les annotations épinglées
Page 28 , Page 38
Emploi du personnel local
les annotations épinglées
Page 28 , Page 35
Approvisionnement en biens et services locaux
les annotations épinglées
Page 28 , Page 37
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
les annotations épinglées
Page 40
Réinstallation des habitants
les annotations épinglées
Page 24
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
les annotations épinglées
Page 38
Formation
les annotations épinglées
Page 28 , Page 36 , Page 39
Opérations
L'infrastructure
les annotations épinglées
Page 20 , Page 22
Infrastructure - utilisation par des tiers
les annotations épinglées
Page 23
Obligations de travaux, d'investissements
les annotations épinglées
Page 18
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
les annotations épinglées
Page 51
Cession ou transfert
les annotations épinglées
Page 30 , Page 50
Annulation ou Résiliation
les annotations épinglées
Page 49
Confidentialité
les annotations épinglées
Page 53
Loi applicable
les annotations épinglées
Page 14
Clause de hardship ou force majeure
les annotations épinglées
Page 21 , Page 54
Stabilisation
les annotations épinglées
Page 48
×
Partager par courriel
à
De
Sujet
Message
URL :
https://contrats.mines.gov.gn/contract/ocds-591adf-1880406409?lang=fr