Voir Clips (0) Cacher
Guinée Resource Contracts
  • Guinée Resource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Contact
Retourner
Trik, Société des Mines de Mandiana S.A., Avocet Mining Plc, Managem, Accord de Concession, 2016
  • visualiser le document
  • PDF
  • MS WORD
1
Partager
  • ocds-591adf-1880406409
  • Février 22, 2018
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie
  • Décembre 19, 2016
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Or Argent
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Annulation ou Résiliation
  • Consultations communautaires
  • Confidentialité
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Société des Mines de Mandiana S.A.
  • Guinée
  • -
  • Kanan. Antene de Conakry : Quartier Kipé / Commune de Ratoma - Conakry, République de Guinée
  • RCCM/GC – KAL/060.516A/2015
  • -
  • -
  • -
  • Avocet Mining Plc
  • Royaume-Uni
  • https://opencorporates.co...
  • 15 Old Bailey, London EC4M 7EF, Royaume Uni
  • 03036214
  • -
  • -
  • -
  • Managem
  • Maroc
  • -
  • Twin Center, Tour A, Boulevard Massira Khadra, BP 5199 - Casablanca, Royaume du Maroc
  • 17883
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Trik, Société des Mines de Mandiana S.A., Avocet Mining Plc, Managem, Accord de Concession, 2016 (Contrat Principal)
Société des Mines de Mandiana, Avocet Mining, Managem, Trik, Contract Annex, 2016
Concession/Permis et Projet
  • Trik
  • -
  • Trik
  • -
Source
  • -
  • -
24 Clauses clés
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 41
Protection de l'environnement
Page 22 , Page 41 , Page 43
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 39
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 37
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 34 , Page 37
Participation de l'Etat
Page 25 , Page 29
Social
Consultations communautaires
Page 39
Convention de développement local
Page 28 , Page 38
Emploi du personnel local
Page 28 , Page 35
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 28 , Page 37
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 40
Réinstallation des habitants
Page 24
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 38
Formation
Page 28 , Page 36 , Page 39
Opérations
L'infrastructure
Page 20 , Page 22
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 23
Obligations de travaux, d'investissements
Page 18
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 51
Cession ou transfert
Page 30 , Page 50
Annulation ou Résiliation
Page 49
Confidentialité
Page 53
Loi applicable
Page 14
Clause de hardship ou force majeure
Page 21 , Page 54
Stabilisation
Page 48

Ce site fournit des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes contenues dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent la totalité des obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://contrats.mines.gov.gn/contract/ocds-591adf-1880406409?lang=fr