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AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Avenant 2, 2017
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  • ocds-591adf-2927931073
  • Septembre 27, 2018
  • Français
  • Guinée
  • Ministre des Mines et de la Géologie Ministre de l'Economie et des Finances
  • Décembre 18, 2017
  • Contrat Public
  • Avenant au Contrat
  • Bauxite
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Loi applicable
  • Impôt sur les bénéfices: taux
  • L'infrastructure
  • Approvisionnement en biens et services locaux
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Alliance Mining Commodities
  • Guinée
  • -
  • Immeuble Labe, 4ime etage, Cite de Chemin de Fer, BP 2162, Conakry
  • -
  • -
  • -
  • -
  • Non
Documents Connexes
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AMC, Alliance Mining Commodities, Amendment, 2014
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AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Annex, 2010, 001
Concession/Permis et Projet
  • AMC
  • -
  • AMC
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
7 Clauses clés
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Fiscal
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 6
Redevances
Page 5 , Page 6
Social
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 5
Opérations
L'infrastructure
Page 5
Obligations de travaux, d'investissements
Page 5 , Page 9
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 7
Loi applicable
Page 7

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