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Raffinerie Alumine, Winning Consortium Alumina PTE.LTD, Winning Consortium Alumina Guinea S.A, Convention pour Construction et Exploitation, 2018
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  • ocds-591adf-2995983040
  • Avril 19, 2019
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie, Ministère du Budget
  • Novembre 26, 2018
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
  • 5 SHENTON WAY 19-6 UIC BUILDING 068808, Répubblique de SINGAPOUR
  • 201828706G
  • -
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  • -
  • Immeuble Wazni, Tombo, Conakry
  • GN.KAL.2018.B.086 411
  • -
  • Guinée
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Documents Connexes
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Concession/Permis et Projet
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Source
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24 Clauses clés
Général
Langue
Page 45
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 16 , Page 35
Protection de l'environnement
Page 22 , Page 35
Utilisation de l'eau
Page 25
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 51
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 48
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 49
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 49
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 49 , Page 50
Redevances
Page 54
Participation de l'Etat
Page 31
Social
Emploi du personnel local
Page 28
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 28
Réinstallation des habitants
Page 18 , Page 20 , Page 21 , Page 33
Opérations
L'infrastructure
Page 19 , Page 20 , Page 24 , Page 27
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 27
Obligations de travaux, d'investissements
Page 17

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