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Fria, Bauxite Kimbo S.A.U, Bauxite Kimbo Limited, Concession Agreement, 2018
1
  • ocds-591adf-3622819596
  • Avril 19, 2019
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie, Ministère du Budget
  • Décembre 17, 2018
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Bauxite Kimbo S.A.U
  • Guinée
  • -
  • er Etage, Résidence Al-Nour, Quatier Coléah, Commune de Matam, République de Guinée
  • RCCM/GC-KAL/074.979B/2017
  • -
  • Guinée
  • -
  • Nerine Chambers, Po Box 905, Road Town, Tortola, Iles Vierges Britaniques
  • 1922507
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Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
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Source
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30 Clauses clés
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 48
Protection de l'environnement
Page 26 , Page 27 , Page 47 , Page 49
Utilisation de l'eau
Page 27
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 71
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 46 , Page 68
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 69
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 43 , Page 55 , Page 68 , Page 69 , Page 70 , Page 72
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 69 , Page 70 , Page 71 , Page 72
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 32 , Page 44
Redevances
Page 37 , Page 67
Participation de l'Etat
Page 36
Redevances superficiaires
Page 68
Social
Consultations communautaires
Page 29 , Page 30 , Page 46
Convention de développement local
Page 35 , Page 45
Emploi du personnel local
Page 42
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 44 , Page 45
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 46 , Page 47
Réinstallation des habitants
Page 26 , Page 27 , Page 29
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 28
Formation
Page 43 , Page 71
Opérations
L'infrastructure
Page 20 , Page 24 , Page 25
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 28
Obligations de travaux, d'investissements
Page 16 , Page 17 , Page 18 , Page 21 , Page 40

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