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AMC, Alliance Mining Commodities, Avenant au Contrat, 2014
1
  • ocds-591adf-7087857453
  • Mars 01, 2016
  • Français
  • Guinée
  • Ministre des Mines et de la Geologie
  • Juin 30, 2014
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Immeuble Labe, 4cmc etage, Cite de Chemin de Fer, BP 2162, Conakry
  • -
  • -
  • -
  • -
  • Non
Documents Connexes
AMC, Alliance Mining Commodities, Accord de Concession, 2010   (Contrat Principal)
AMC, Alliance Mining Commodities, Amendment, 2014
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Annex, 2010
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Annex, 2010, 001
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Avenant 2, 2017
Concession/Permis et Projet
  • AMC
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  • AMC
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
27 Clauses clés
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 23
Protection de l'environnement
Page 23 , Page 24
Utilisation de l'eau
Page 13
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 31
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 30
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 30 , Page 31
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 15
Redevances
Page 27 , Page 29
Participation de l'Etat
Page 16 , Page 36
Redevances superficiaires
Page 27 , Page 28
Social
Convention de développement local
Page 21
Emploi du personnel local
Page 19
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 20
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 22 , Page 24
Réinstallation des habitants
Page 14
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 14
Formation
Page 20
Opérations
L'infrastructure
Page 12
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 13 , Page 14
Obligations de travaux, d'investissements
Page 9 , Page 10 , Page 11

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