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Bel Air Mining, Bel Air Mining, Alufer Mining Limited, Accord de Concession, 2016
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  • ocds-591adf-8002546923
  • Novembre 28, 2017
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie
  • Février 01, 2016
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Bel Air Mining
  • Guinée
  • -
  • Résidence Marine, Cite Ministérielle, Quartier Donka, Commune de Dixinn – Conakry, République de Guinée
  • RCCM/GC – KAL/027.852A/2010
  • -
  • -
  • -
  • Trafalgar Court, 2ème étage East Wing. Admiral Park, St Peter Port, Guernesey GY13EL
  • 52067
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Concession/Permis et Projet
  • Bel Air Mining
  • -
  • Bel Air Mining
  • -
Source
  • -
  • -
25 Clauses clés
Général
Société(s) mère(s) ou affiliée(s) hors du pays
Page 18
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 30
Protection de l'environnement
Page 29 , Page 31
Utilisation de l'eau
Page 13
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 28
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 27
Participation de l'Etat
Page 21
Social
Convention de développement local
Page 20 , Page 27
Emploi du personnel local
Page 25
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 27
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 28
Réinstallation des habitants
Page 15
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 15
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 30
Formation
Page 26
Opérations
L'infrastructure
Page 12
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 14
Obligations de travaux, d'investissements
Page 10 , Page 11 , Page 23

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