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AMC, Alliance Mining Commodities, Avenant au Contrat, Annexe au Contrat, 2014
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  • ocds-591adf-9016560520
  • Mars 01, 2016
  • Français
  • Guinée
  • Ministere des Mines et de la Geologie
  • Juin 30, 2014
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Immeuble Labe, 4cmc etage, Cite de Chemin de Fer, BP 2162, Conakry
  • -
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  • -
  • -
  • Non
Documents Connexes
AMC, Alliance Mining Commodities, Accord de Concession, 2010   (Contrat Principal)
AMC, Alliance Mining Commodities, Amendment, 2014
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Annex, 2010
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Annex, 2010, 001
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Avenant 2, 2017
Concession/Permis et Projet
  • AMC
  • -
  • AMC
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Source
  • -
  • Gouvernement
24 Clauses clés
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 27
Protection de l'environnement
Page 27 , Page 28
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 35
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 34
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 35
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 16 , Page 21 , Page 24
Redevances
Page 32 , Page 33 , Page 34
Participation de l'Etat
Page 19
Redevances superficiaires
Page 32 , Page 33
Social
Convention de développement local
Page 19 , Page 25
Emploi du personnel local
Page 23
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 25
Réinstallation des habitants
Page 15
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 15
Formation
Page 24
Opérations
L'infrastructure
Page 13
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 14
Obligations de travaux, d'investissements
Page 10 , Page 11 , Page 21

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