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SAG, Societe Aurifere de Guinee, Golden Shamrock, Anglogold Ashanti, Avenant au Contrat, 2016
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  • ocds-591adf-2707180369
  • Mai 11, 2018
  • Français
  • Guinée
  • ministere des mines et de la geologie (697f5fa1-c6a1-4070-9cc5-0db240f81e5d) Ministère des Mines et de la Géologie, Ministère du Budget
  • Juin 28, 2016
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
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  • Non
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  • Anglogold Ashanti
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Documents Connexes
SAG, Societe Aurifere de Guineegui, Golden Shamrock, Anglogold Ashanti, Accord de concession, 1993   (Contrat Principal)
SAG, Anglogold Ashanti, Societe Aurifere de Guinee, Golden Shamrock Mines Limited, Chevaning Mining Company Limited, Concession, Amendment, 2005
SAG, Golden Shamrock, Chevaning Mining, Societe Aurifere de Guinee, Concession, 1993
SAG, Societe Aurifere de Guinee, Golden Shamrock, Anglogold Ashanti, Concession, Amendment, 2005
Concession/Permis et Projet
  • SAG
  • -
  • SAG
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
29 Clauses clés
Général
Langue
Page 95
Société(s) mère(s) ou affiliée(s) hors du pays
Page 32 , Page 33 , Page 36 , Page 38
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 37 , Page 45 , Page 88
Protection de l'environnement
Page 26 , Page 45
Utilisation de l'eau
Page 50 , Page 78
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 25 , Page 79
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 43 , Page 77
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 60 , Page 63 , Page 64 , Page 77
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 60 , Page 64 , Page 78
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 61 , Page 64
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 31
Redevances
Page 57
Participation de l'Etat
Page 24 , Page 26
Social
Consultations communautaires
Page 42 , Page 43 , Page 45
Convention de développement local
Page 42 , Page 43 , Page 95
Emploi du personnel local
Page 51
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 53
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 39
Réinstallation des habitants
Page 53
Formation
Page 52 , Page 63
Opérations
L'infrastructure
Page 50
Obligations de travaux, d'investissements
Page 35

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